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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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MODULO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULO
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3488995
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2027
MODULO de TERRENA

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 19 mars 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638769 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Animaux vivants, aliments pour animaux.