MELITANE
Présentation de la marque MELITANE
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MELITANE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146524 - Publication au BOPI 1999-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407427 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712124 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08