MELACTIS
Présentation de la marque MELACTIS
Déposée le 17 mars 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELACTIS est expirée depuis le 17 mars 2022.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214982 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489197 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18