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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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LUP'INGREDIENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUP'INGREDIENTS
TERRENA, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3271864
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2024
LUP\'INGREDIENTS de TERRENA

Présentation de la marque LUP'INGREDIENTS

Déposée le 5 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUP'INGREDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LUP'INGREDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUP'INGREDIENTS est expirée depuis le 5 février 2024.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546158 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647412 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738138 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Ingrédients issus de lupin destinés aux industries agro-alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques et diététiques. Lupin.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.