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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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LUP'INGREDIENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUP'INGREDIENTS
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3264940
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2023
LUP\'INGREDIENTS de TERRENA

Présentation de la marque LUP'INGREDIENTS

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUP'INGREDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LUP'INGREDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUP'INGREDIENTS est expirée depuis le 26 décembre 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534150 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647412 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738138 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Graines, éclats de graine, farines à usage alimentaire. Lupin, éclats de graine (pépites de lupin), protéines de lupin, farine de lupin et fibres de lupin pour l'alimentation animale ou entrant dans la composition d'aliments pour animaux ; éclats de graine (pépites de lupin), protéines de lupin, farine de lupin et fibres de lupin destinés aux industries agroalimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques et diététiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.