Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOGIDRAIN
TERRENA Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1289084
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014

Présentation de la marque LOGIDRAIN

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGIDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) Lieu-dit La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2282055) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2282055) - 75008 - France.

La marque LOGIDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOGIDRAIN est expirée depuis le 8 novembre 2014.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE


TERRENA Société coopérative agricole à capital variable - Lieu-dit La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2282055) - 44150 - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2282055) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2037463 - Publication au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 16 février 2005 n°2282055 - Publication au BOPI 2005-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 21 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177805 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription - Transmission de propriété n°12325 - Publication au BOPI

Programmes d'ordinateurs.