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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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LES FOLIES SIFFAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FOLIES SIFFAIT
TERRENA, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
92421579
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022

Présentation de la marque LES FOLIES SIFFAIT

Déposée le 4 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOLIES SIFFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES FOLIES SIFFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FOLIES SIFFAIT est expirée depuis le 4 juin 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2219672 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496199 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 21 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726578 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

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