LES DELICES DE CASALYS

TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque LES DELICES DE CASALYS

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DELICES DE CASALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - Paris - France.

La marque LES DELICES DE CASALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE CASALYS est expirée depuis le 26 juillet 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION