Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable, La Noëlle

Numéro de dépôt :
3859553
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
Les Carnets de l\'AEI pour les Sentinelles de la Terre de TERRENA

Présentation de la marque Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre est expirée depuis le 16 septembre 2021.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable, La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie, livres catalogues, brochures, affiches, cartes, journaux, prospectus, dessins ;

Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;

Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.