LES BELLES GOURMANDES
Présentation de la marque LES BELLES GOURMANDES
Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES BELLES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BELLES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BELLES GOURMANDES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630403 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18