LE PRE DU CLOCHER
Présentation de la marque LE PRE DU CLOCHER
Déposée le 5 septembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRE DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PRE DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PRE DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 5 septembre 2025.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293460 - Publication au BOPI 2005-07-19
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583433 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03