Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3944161
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE de TERRENA

Présentation de la marque LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE est expirée depuis le 6 septembre 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Viande, poisson , volaille et gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; produits et préparations à base de viande, de poisson ou de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, de poisson et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.