Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAITERIE DE VAL D'ANCENIS
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1454177
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028
LAITERIE DE VAL D\'ANCENIS de TERRENA

Présentation de la marque LAITERIE DE VAL D'ANCENIS

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAITERIE DE VAL D'ANCENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque LAITERIE DE VAL D'ANCENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LAITERIE DE VAL D'ANCENIS arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361187 - Publication au BOPI 2008-01-21

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation n°2107485 - Publication au BOPI 1998-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675841 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-16

Lait et produits laitiers. Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.