LA NOELLE
Présentation de la marque LA NOELLE
Déposée le 5 mai 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA NOELLE est expirée depuis le 5 mai 2024.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391556 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391557 - Publication au BOPI 2004-04-28
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264150 - Publication au BOPI 2004-05-05
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546705 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20