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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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La Noëlle
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Noëlle
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1365469
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque La Noëlle

Déposée le 11 avril 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Noëlle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque La Noëlle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque La Noëlle arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310307 - Publication au BOPI 2006-03-15

Renouvellement avec limitation le 15 mars 2006 n°2066677 - Publication au BOPI 2006-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 5 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49901 - Publication au BOPI 1990-12-05

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609828 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Lait, lait en poudre, ufs, volailles, viande.Miel.Aliments pour animaux.Jus de fruits, concentré de jus de fruits.Vins, hydromel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.