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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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L'ELEVAGE POUR PASSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ELEVAGE POUR PASSION
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3263999
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2023
L\'ELEVAGE POUR PASSION de TERRENA

Présentation de la marque L'ELEVAGE POUR PASSION

Déposée le 19 décembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ELEVAGE POUR PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ELEVAGE POUR PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ELEVAGE POUR PASSION est expirée depuis le 19 décembre 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534149 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Aliments pour animaux.