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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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IRIS Le champ de Vision
Marque expirée - Marque en non vigueur

IRIS Le champ de Vision
TERRENA, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99817268
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque IRIS Le champ de Vision

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IRIS Le champ de Vision »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IRIS Le champ de Vision est expirée depuis le 13 octobre 2019.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417225 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

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