Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
/
INEA NUTRITION LAPIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

INEA NUTRITION LAPIN
TERRENA Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3621973
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
INEA NUTRITION LAPIN de TERRENA

Présentation de la marque INEA NUTRITION LAPIN

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEA NUTRITION LAPIN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEA NUTRITION LAPIN est expirée depuis le 12 janvier 2019.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA Société Coopérative agricole - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Aliments pour lapin.