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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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IDAL Index Densité Aliment Livré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDAL Index Densité Aliment Livré
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3962934
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
IDAL Index Densité Aliment Livré de TERRENA

Présentation de la marque IDAL Index Densité Aliment Livré

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDAL Index Densité Aliment Livré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque IDAL Index Densité Aliment Livré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDAL Index Densité Aliment Livré est expirée depuis le 22 novembre 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; fourrages ; protéines pour l'alimentation animale ;

Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques ; services de contrôle qualité ; analyses chimiques et physiques d'aliments pour animaux ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;

Informations et conseils en matière d'agriculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles ; soins médicaux pour les animaux ; conseils techniques en élevage ; services d'élevage d'animaux.