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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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FOLIE DE LA NOELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOLIE DE LA NOELLE
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
97708162
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2027

Présentation de la marque FOLIE DE LA NOELLE

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLIE DE LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque FOLIE DE LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOLIE DE LA NOELLE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2027.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353158 - Publication au BOPI 2007-10-12

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655180 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

Vins de provenance française bénéficiant de l'appellation Muscadet Sèvre et Maine sur Lie contrôlée.