Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXTERVAL
TERRENA, Société Coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3942170
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
EXTERVAL de TERRENA

Présentation de la marque EXTERVAL

Déposée le 27 août 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXTERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque EXTERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTERVAL est expirée depuis le 27 août 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits vétérinaires ; produits de soin et d'hygiène pour les animaux à savoir produits pour laver les bestiaux ; parasiticides ;

Aliments pour animaux ; fourrage ; protéines pour l'alimentation animale : produits agricoles ;

Services d'agriculture, services vétérinaires, services de soin et d'hygiène des animaux, services d'élevage d'animaux.