Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4084048
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA de TERRENA

Présentation de la marque EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA est expirée depuis le 14 avril 2024.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres ; constitution de fonds ; fonds de placement ; fonds de pension ; ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; fonds communs de placement ; gestion de sociétés ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; gestion de fonds communs de placement d'entreprise en épargne salariale ;

Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.