Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVOLYS
TERRENA, Société coopérative à capital Variable

Numéro de dépôt :
94544595
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2024

Présentation de la marque EVOLYS

Déposée le 15 novembre 1994 par la société TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque EVOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVOLYS est expirée depuis le 15 novembre 2024.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative à capital Variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272232 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337826 - Publication au BOPI 2001-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346957 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2561940 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-01

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