TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4019439
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2023
Présentation de la marque efficia Valorisateur de fourrages
Déposée le 12 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « efficia Valorisateur de fourrages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque efficia Valorisateur de fourrages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019439.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels de gestion technico-économique dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports sur ces exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
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