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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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CULTIVONS NOS MARGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTIVONS NOS MARGES
TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
93459755
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2023

Présentation de la marque CULTIVONS NOS MARGES

Déposée le 16 mars 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIVONS NOS MARGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CULTIVONS NOS MARGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CULTIVONS NOS MARGES est expirée depuis le 16 mars 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234291 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519274 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Engrais, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Semences, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines.Services d'agriculture, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.