Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSELIO
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4025341
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
CONSELIO de TERRENA

Présentation de la marque CONSELIO

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSELIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CONSELIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSELIO est expirée depuis le 6 août 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels de gestion technico-économique dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports sur ces exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; logiciels permettant la traçabilité des conseils dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;

Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.