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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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CONCEPT EMERGENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCEPT EMERGENCE
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4323478
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
CONCEPT EMERGENCE de TERRENA

Présentation de la marque CONCEPT EMERGENCE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPT EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON domicilié(e) 14-16 rue BALLU - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CONCEPT EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT EMERGENCE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON - 14-16 rue BALLU - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;

Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;

Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;

Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;

Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.