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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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CONCEPT BI-VARIÉTÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONCEPT BI-VARIÉTÉ
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3773497
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2030
CONCEPT BI-VARIÉTÉ de TERRENA

Présentation de la marque CONCEPT BI-VARIÉTÉ

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPT BI-VARIÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France.

La marque CONCEPT BI-VARIÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCEPT BI-VARIÉTÉ arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE, 44150 ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755958 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.