TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4099212
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
Présentation de la marque Céré-Spot
Déposée le 19 juin 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Céré-Spot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Céré-Spot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099212.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques pour le bon usage des produits agricoles et du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
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