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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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CAVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVAL
TERRENA, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1734658
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/04/2020

Présentation de la marque CAVAL

Déposée le 23 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque CAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVAL est expirée depuis le 23 avril 2020.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2165997 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 19 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468922 - Publication au BOPI 2008-02-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434128 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

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