Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATELYS
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3565367
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2028
CATELYS de TERRENA

Présentation de la marque CATELYS

Déposée le 27 mars 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CATELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATELYS arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675846 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires).

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; semences, bulbes, plants, arbres, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux.

Services liés à la vente au détail de produits agricoles (notamment phytosanitaires, engrais, semences).

Informations et conseils en matière agricole, services d'agriculture, horticulture et jardinage.