TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4012494
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
Présentation de la marque CASALYS OPEN
Déposée le 14 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CASALYS OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque CASALYS OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage ;
Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CASALYS OPEN"
