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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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Casalys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Casalys
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3958445
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
Casalys de TERRENA

Présentation de la marque Casalys

Déposée le 5 novembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Casalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casalys est expirée depuis le 5 novembre 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;

Aliments pour animaux ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Services d'élevage d'animaux.