Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
/
CASALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASALYS
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3040042
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2030

Présentation de la marque CASALYS

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France.

La marque CASALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASALYS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439480 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2020 n°2747388 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-07

Aliments pour animaux.