CAPALIA
Présentation de la marque CAPALIA
Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPALIA est expirée depuis le 25 novembre 2023.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249829 - Publication au BOPI 2003-09-24
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532477 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18