BUXEL
Présentation de la marque BUXEL
Déposée le 4 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUXEL est expirée depuis le 4 juin 2022.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2219673 - Publication au BOPI 2002-04-23
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496247 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05