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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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Broutard Max
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Broutard Max
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3954184
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
Broutard Max de TERRENA

Présentation de la marque Broutard Max

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Broutard Max » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Broutard Max a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Broutard Max est expirée depuis le 17 octobre 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ;

Aliments pour animaux ; suppléments alimentaires non médicaux pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; animaux vivants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Conseils techniques en élevage. Services d'élevage d'animaux.