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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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ALIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIVAL
TERRENA, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3905691
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
ALIVAL de TERRENA

Présentation de la marque ALIVAL

Déposée le 16 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ALIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIVAL est expirée depuis le 16 mars 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de secours ; appareils de télécommunication ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; les produits précités se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes céréalières, oléagineux ; protéagineux, légumineuses ; oeufs à couver ; aliments pour animaux ; fourrage ; protéines pour l'alimentation animale ;

Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.