Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AgriCO2
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4009910
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2023
AgriCO2 de TERRENA

Présentation de la marque AgriCO2

Déposée le 5 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AgriCO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque AgriCO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AgriCO2 est expirée depuis le 5 juin 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage ;

Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.