Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU LOIRE OCEAN
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4015745
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
AGNEAU LOIRE OCEAN de TERRENA

Présentation de la marque AGNEAU LOIRE OCEAN

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNEAU LOIRE OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque AGNEAU LOIRE OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU LOIRE OCEAN est expirée depuis le 27 juin 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Viande d'agneau préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande d'agneau, produits et préparations à base de viande d'agneau, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande d'agneau ;

Pâtés à base de viande d'agneau, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauce, ketchup (sauce) ;

Produits agricoles (ni transformés, ni modifiés), animaux vivants.