TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4015745
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
Présentation de la marque AGNEAU LOIRE OCEAN
Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGNEAU LOIRE OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque AGNEAU LOIRE OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015745.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Viande d'agneau préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande d'agneau, produits et préparations à base de viande d'agneau, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande d'agneau ;
Pâtés à base de viande d'agneau, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauce, ketchup (sauce) ;
Produits agricoles (ni transformés, ni modifiés), animaux vivants.
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