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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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AGNEAU DE LA BAIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGNEAU DE LA BAIE
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3791454
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2030
AGNEAU DE LA BAIE de TERRENA

Présentation de la marque AGNEAU DE LA BAIE

Déposée le 16 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque AGNEAU DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU DE LA BAIE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2030.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE, 44150 ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752186 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761880 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants.