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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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A L'OMBRE DU CHENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A L'OMBRE DU CHENE
TERRENA Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1510001
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
A L\'OMBRE DU CHENE de TERRENA

Présentation de la marque A L'OMBRE DU CHENE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A L'OMBRE DU CHENE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2389867) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2389867) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A L'OMBRE DU CHENE est expirée depuis le 20 janvier 2019.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA Société Coopérative agricole - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2389867) - 44150 - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2389867) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2134151 - Publication au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389867 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294004 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294005 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 18 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57722 - Publication au BOPI 1991-11-18

OEufs de poules élevées en plein air et produits dérivés des oeufs de telles poules.