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Marques déposées par la société TERRENA (union de coopératives agricoles
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A X I O R DIAPASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A X I O R DIAPASON
TERRENA (union de coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
3206892
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013
A X I O R DIAPASON de TERRENA (union de coopératives agricoles

Présentation de la marque A X I O R DIAPASON

Déposée le 29 janvier 2003 par la société TERRENA (union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A X I O R DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société TERRENA (union de coopératives agricoles domicilié(e) La Noëlle ,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque A X I O R DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A X I O R DIAPASON est expirée depuis le 29 janvier 2013.

TERRENA (union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : DE LA TERRE NAIT L'EXCELLENCE , HORTINA


TERRENA (union de coopératives agricoles) - La Noëlle ,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 17 août 2004 - Concession de licence n°397948 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Aliments pour animaux.