Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE
TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4220490
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE de TERRENA INNOVATION

Présentation de la marque DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRENA INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRENA INNOVATION domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

TERRENA INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : AgriMatrice , Mon agriculteur.coop


TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 403184120


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; fils électriques ; cellules photovoltaïques ; panneaux solaires ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; modules solaires ; détecteurs ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;

Architecture ; études de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie.