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Marques déposées par la société TERRENA coopérative agricole
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C2+
Marque expirée - Marque en non vigueur

C2+
TERRENA coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96650028
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque C2+

Déposée le 31 octobre 1996 par la société TERRENA coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « C2+ »

Le déposant est la société TERRENA coopérative agricole domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2324510) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2324510) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C2+ est expirée depuis le 31 octobre 2016.

TERRENA coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : VALFINE , GRAND CHEF , (Marque figurative) , GRAND CHEF


TERRENA coopérative agricole - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2324510) - 44150 - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2324510) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324510 - Publication au BOPI 2006-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Errata - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452109 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Viande, volailles, gibier Animaux vivants Aliments pour les animaux Services vétérinaires élevage d'animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.