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Marques déposées par l'association loi 1901 TERREFORT
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TERREFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERREFORT
TERREFORT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95566112
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque TERREFORT

Déposée le 31 mars 1995 par l'association loi 1901 TERREFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 TERREFORT domicilié(e) 71 chemin Lafilaire, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREFORT - France.

La marque TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREFORT est expirée depuis le 31 mars 2005.

TERREFORT a également déposé les autres marques suivantes : T TERREFORT , BOUTIQUES COMMERCES DE CARACTERE


TERREFORT Association loi 1901 - 71 chemin Lafilaire, 31500 TOULOUSE - France


TERREFORT - France


Inscription le 12 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315369 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Produits d'impression, photographies, auto-collants, cartes postales. Photographies, agence de presse et d'informations. Edition de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de dépliants. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.