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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN
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ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN
TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN, SARL

Numéro de dépôt :
3786703
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN de TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN

Présentation de la marque ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN domicilié(e) 4 route de la Borde - 19410 - ST BONNET L'ENFANTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 692 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Sophie CROUZET-LANGLADE domicilié(e) 10 Boulevard Puyblanc BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France.

La marque ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOLEIL CORREZE LIMOUSIN est expirée depuis le 29 novembre 2020.

TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : Terre Biogaz


TERRECOSOL CORREZE LIMOUSIN, SARL - 4 route de la Borde - 19410 - ST BONNET L'ENFANTIER - France - SIREN 508692969


Marie-Sophie CROUZET-LANGLADE - 10 Boulevard Puyblanc BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Installations d'appareils photovoltaïques ;

Production d'énergie.