Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION DE LAMOTTE
SARL TERREBRUNE

Numéro de dépôt :
3295078
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/06/2014
TRADITION DE LAMOTTE de TERREBRUNE

Présentation de la marque TRADITION DE LAMOTTE

Déposée le 2 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TRADITION DE LAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE domicilié(e) LA MOTTE,49380 NOTRE DAME D'ALLENCON - 49380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 091 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERREBRUNE domicilié(e) LA MOTTE,49380 NOTRE DAME D'ALLENCON - 49380 - France.

La marque TRADITION DE LAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DE LAMOTTE est expirée depuis le 2 juin 2014.

TERREBRUNE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION , DOMAINE DE TERREBRUNE , L'héritage de TERREBRUNE , TRADITION DE TERREBRUNE , TERREBRUNE


SARL TERREBRUNE - LA MOTTE,49380 NOTRE DAME D'ALLENCON - 49380 - France - SIREN 453091001


SARL TERREBRUNE - LA MOTTE,49380 NOTRE DAME D'ALLENCON - 49380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663546 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Tous vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins de table.