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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE
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L'héritage de TERREBRUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'héritage de TERREBRUNE
TERREBRUNE, SARL

Numéro de dépôt :
3740789
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2030
L\'héritage de TERREBRUNE de TERREBRUNE

Présentation de la marque L'héritage de TERREBRUNE

Déposée le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'héritage de TERREBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE domicilié(e) la motte - 49380 - Notre Dame d'Allençon - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 091 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS TERREBRUNE, M. Bouleau Nicolas domicilié(e) la motte - 49380 - Notre Dame d'Allençon - France.

La marque L'héritage de TERREBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'héritage de TERREBRUNE arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.

TERREBRUNE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION , DOMAINE DE TERREBRUNE , TRADITION DE TERREBRUNE , TERREBRUNE , TRADITION DE LAMOTTE


TERREBRUNE, SARL - la motte - 49380 - Notre Dame d'Allençon - France - SIREN 453091001


SAS TERREBRUNE, M. Bouleau Nicolas - la motte - 49380 - Notre Dame d'Allençon - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736424 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-01-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.