EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION

SARL TERREBRUNE

Présentation de la marque EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION

Déposée le 2 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERREBRUNE domicilié(e) LA MOTTE,49380 NOTRE DAME D'ALLENCON - 49380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 091 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERREBRUNE domicilié(e) LA MOTTE,49380 NOTRE DAME D'ALLENCON - 49380 - France.

La marque EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION est expirée depuis le 2 juin 2014.

TERREBRUNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TERREBRUNE , L'héritage de TERREBRUNE , TRADITION DE TERREBRUNE , TERREBRUNE , TRADITION DE LAMOTTE